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Réunion d’Octobre 2016

Publié le : 18 octobre 2016 par Debrauwer Alain, Ludo Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1 – Demande de désaffiliation du SDIS au CDG 59

2 – Participation aux frais des familles année scolaire 2015/2016

3 – Tarif des locations des salles et du petit matériel à compter du 1er janvier 2017

4 – Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor au titre de l’année 2016

5 – Nouvelles Activités Périscolaires
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

6 – Vente de terrain « Le Petit Marais »

7 – Indemnités d’éviction bail rural – SGEA PREVOST Pierre et Fils

8 – Indemnités d’éviction bail rural – Monsieur SELOSSE Jean-Luc

9 – Indemnités d’éviction bail rural – Monsieur MORTELECQUE Eugène

10 – Indemnités d’éviction bail rural – Monsieur DELECOURT-ROCQ Michel

11 – Décision budgétaire modificative
Mutation de crédits

12 – Questions diverses

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Le compte-rendu

Debrauwer Alain

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