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Les Réunions du conseil 2009 |
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les articles de "Les Réunions du conseil 2009"
Conseil du mois de Février (8 janvier 2010)
COMMUNE ALLENNES-LES-MARAIS ORDRE DU JOUR Marchés publics 1 – Restauration scolaire Ouverture de la consultation 2 – Terrain de football en schiste Attribution du marché Personnel 3 – Recensement de la population Création de poste et rémunération 4 – Modification des horaires de travail d’un agent communal Affaires scolaires et péri-scolaires 5 – Centres de loisirs Modalités de fonctionnement 6 – Création d’une régie (...)
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Conseil du mois de Mars (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Aménagements liés à la rénovation de l’église Convention avec le Conseil Général pour la pose de bordures (rue Sonneville – RD 39) 2 – Aménagements liés à la rénovation de l’église Lot n° 2 : maçonnerie Avenant – travaux supplémentaires 3 – Aménagements liés à la rénovation de l’église Demande de subvention au titre du patrimoine remarquable 4 – Révision partielle du Plan Local d’Urbanisme (...)
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Conseil du mois de Mars sur le Budget (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Vote et approbation du Budget Primitif de l’exercice 2009 2 – Questions diverses Le Compte-rendu
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Conseil du mois de Mai (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1 - Approbation du compte de gestion dressé par le Comptable du Trésor – exercice 2008 2 – Vote du compte administratif – exercice 2008 3 – Affectation du résultat 4 – Point sur le budget 5 – Aménagement de la Place du 8 mai 1945 Avenant n° 2 au marché de travaux Lot n°2 : maçonnerie Société S.G.T. 6 – Création de poste Adjoint Technique Principal de 2e classe 7 – Suppression de poste Adjoint Technique de 1re (...)
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Conseil du mois de Juin (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR
Aménagement de la Place du 8 mai Lot n°1 : revêtement de sol et plantation Entreprise SOREVE – avenant n°1 au marché Aménagement de la Place du 8 mai Lot n°2 : maçonnerie Entreprise S.G.T. – avenant n°3 au marché Bail de chasse au profit de la Société Locale « Le Marais » Renouvellement Restauration scolaire Fourniture de repas au restaurant scolaire et accueils de loisirs Information : SIRIOM : rapport oral sur le coût et la qualité du service (...)
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Conseil du mois de Juillet (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Projet d’extension et réhabilitation de la mairie Désignation de deux architectes 2 – Restauration scolaire et accueil de loisir Désignation du fournisseur 3 – Appel à concurrence Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la suppression des zones d’ombre ADSL 4 – Aménagement de la Place du 8 mai Lot n°2 : maçonnerie Avenant n°4 5 – Décision budgétaire modificative 6 – Gestion du (...)
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Conseil municipal du 4 AOUT (8 janvier 2010)
Cher(e) collègue, En raison des circonstances graves que la Commune vient de connaître, nous avons l’honneur de vous inviter, en urgence, à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le : MARDI 4 AOÛT 2009 à 19 h 00 en Mairie, salle du Conseil ORDRE DU JOUR :
Incendie de l’Eglise Saint-Nicolas ° Désignation du Cabinet d’Expertise-assuré Comptant sur votre présence, Nous vous prions d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de nos (...)
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Conseil du mois Septembre (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1/ Extension de la Mairie Désignation de l’architecte en charge de la maîtrise d’œuvre 2/ Aménagement de la Place du 8 mai 1945 Lot n°2 : maçonnerie Avenant n°3 et 4 Régularisation 3/ Incendie de l’église Maîtrise d’œuvre : consultation 4/ ADSL Suppression des zones d’ombre Choix du bureau d’étude 5/ ADSL Suppression des zones d’ombre Ouverture d’opération 6/ ADSL Suppression des zones (...)
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Conseil du mois d’Octobre (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1/ CREATION DE POSTE Adjoint Technique de 2e classe à temps non complet a compter du 1er novembre 2009 2/ CREATION DE POSTE Chef de Police Municipale à compter du 1er janvier 2010 3/ Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées pour le compte et à la demande des collectivités locales par les personnels de l’enseignement public à compter du 1er juillet 2009 4/ Subvention exceptionnelle à l’Harmonie d’Allennes-les-Marais 5/ DON A LA (...)
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Conseil du mois de Novembre (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE Désignation des entreprises pour les travaux de démolition
Lot n°1 démolition Lot n°2 échafaudage 2/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE Mise en œuvre d’une consultation pour les travaux de mise hors d’eau : (charpente – couverture) 3/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE Consultation pour les travaux de réhabilitation tout corps d’état Désignation du (...)
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Conseil du mois de Décembre (8 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE Travaux de clos et couverts Désignation des entreprises 2/ TRAVAUX DE COUVERTURE A L’ECOLE PRIMAIRE : Désignation de l’entreprise 3/ DEMANDE DE SUBVENTION fonds départemental de solidarité territoriale : Travaux de couverture à l’école primaire « Le Petit Prince » 4/ DEMANDE DE SUBVENTION fonds départemental de solidarité territoriale : Réalisation d’un préau à l’école maternelle « (...)
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