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Les réunions du Conseil 
Réunions du Conseil en 2010 |
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les articles de "Réunions du Conseil en 2010"
Conseil de Janvier (30 janvier 2010)
ORDRE DU JOUR 1/ EXTENSION DE LA MAIRIE Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement 2/ EXTENSION DE LA MAIRIE Demande de subvention au titre du Ministère de l’Intérieur 3/ EXTENSION DE LA MAIRIE Ouverture d’une consultation 4/ RESORPTION DES ZONES D’OMBRE ADSL Choix de l’entreprise 5/ RESORPTION DES ZONES D’OMBRE ADSL Demande de subvention auprès du Conseil Régional 6/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES (...)
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Le Conseil de Février (27 février 2010)
ORDRE DU JOUR 1/ Accueils de loisirs primaire et maternel année 2010 Modalités d’organisation et de fonctionnement 2/ Accueils de loisirs primaire et maternel année 2010 Création de poste d’encadrement 3/ Séjour de vacances pour adolescent année 2010 Modalités d’organisation et de fonctionnement 4/ Séjour de vacances pour adolescents année 2010 Création de poste d’encadrement 5/ Tarif des prestations facultatives des accueils de loisirs année (...)
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Le Conseil de Mars 2010 (10 mars 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Résorption des zones d’ombre ADSL Plan de financement 2 – Résorption des zones d’ombre ADSL
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais 3 – Résorption des zones d’ombre ADSL
Demande de subvention dans le cadre du FEDER et/ou du CPER 4 – Assurances : Renouvellement des contrats à compter du 1er janvier 2011 5 – Union des Syndicats d’Assainissement du Nord
Adhésion de la (...)
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Le Conseil Avril 2010 (30 avril 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Modification du Plan Local d’Urbanisme -mise en conformité du PLU avec le Plan d’Intérêt Général -correction d’une erreur matérielle 2 – Modification du Plan Local d’Urbanisme -suppression des réserves n°5, n°8, n°31 -modification de la zone UP « Entre Bourg et Village » -modifications apportées au règlement 3- Rénovation de l’église après sinistre Travaux intérieurs Désignation des entreprises 4 – (...)
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Le Conseil de Mars 2010 (30 avril 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Vote et approbation du Budget Primitif exercice 2010 2 – Dégât au mobilier urbain rue du Vert Tilleul le 4 juillet 2009 Titre de recettes 3 – Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes 4 – Subvention exceptionnelle à l’Association « Talents et Passions » 5 – Questions diverses Structures intercommunales : rapport des délégués Le compte-rendu L e budget primitif (...)
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Le Conseil de Mai 2010 (18 mai 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Approbation du Compte de Gestion du Receveur – exercice 2009 2 – Vote du Compte Administratif – exercice 2009 3 – Affectation du résultat 4 – Réhabilitation de l’église après sinistre Marché de Maîtrise d’œuvre Avenant n°1 5 – Questions diverses Structures intercommunales : rapports oraux des délégués
Le compte-rendu du (...)
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Le Conseil de Juin 2010 (5 juin 2010)
ORDRE DU JOUR 1 – Vente de la parcelle de terrain B 1729 rue Jean Jaurès 2 – Décision Budgétaire Modificative 3 – Affiliation au Centre de Gestion du Nord 4 – Règlement de la Garderie 5 – Jurys criminels 2011 6 – Motion du Conseil Général 7 – Questions diverses Structures intercommunales : rapports oraux des délégués Le compte-rendu du (...)
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Le Conseil de Septembre 2010 (2 septembre 2010)
ORDRE DU JOUR 1 -TRAVAUX D’EXTENSION DE LA MAIRIE Lot n°1 : Maçonnerie Recours de la Société CAZEAUX – Contentieux administratif 2 -ADMISSION EN NON VALEUR Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités sur taxe d’urbanisme Monsieur PIATEK Arnaud 3 -ADMISSION EN NON VALEUR Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités sur taxe d’urbanisme Monsieur MUZZOLIN Maxime 4 -DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE Ouverture de crédits et (...)
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