Ville-Allennes-les-Marais
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Réunions de conseil


Articles de cette rubrique


Conseil de Décembre (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 4 décembre 2012
ORDRE DU JOUR1 – Décision budgétaire modificative2 – Séjour pour adolescents juillet 2013 Consultation3 – Accueils de loisirs Création de postes4 – Salle des sports – Mission d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage Désignation du prestataire5 – (...)


Réunion du Conseil du 6 novembre 2012 (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 16 novembre 2012
ORDRE DU JOUR1 – Implantation d’une antenne de téléphonie mobile au terrain de football.2 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la salle des sports – Engagement d’une procédure de consultation.3 – Etablissement recevant du public (...)


Le Conseil du 4 Décembre 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 21 décembre 2011
ORDRE DU JOUR1 – Attribution de compensation – Reversement à la C.C.H.D. de l’attribution de compensation au titre de l’année 2011.2 – Décision budgétaire modificative3 – Entrée dans l’inventaire de la parcelle B 3275 d’une contenance de 203 m²4 (...)


Conseil de Janvier (Réunions conseil 2010)

Publié le : 27 février 2010
ORDRE DU JOUR1/ EXTENSION DE LA MAIRIE Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement2/ EXTENSION DE LA MAIRIE Demande de subvention au titre du Ministère de l’Intérieur3/ EXTENSION DE LA MAIRIE Ouverture d’une consultation4/ RESORPTION DES ZONES (...)


Réunion du Conseil Municipal de Février 2012 (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 3 février 2012
ORDRE DU JOUR1/ Dénomination d’une nouvelle voirie2/ Résidence Francis DEBERGH - Chemin des Bonnier Rétrocession de voirie et espaces verts.3/ Lotissement « le Bail du Prince » Cession de parcelles B 3271, B 3275, B 2097 (pour partie)4/ Extension de la mairieMarché de maîtrise (...)


Le Conseil de Février 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 29 janvier 2011
ORDRE DU JOUR1/ EXTENSION DE LA MAIRIE Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°12/ Transformation d’un poste d’Adjoint Administratif de 1ère classe en poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe3/ Taux de promotion4/ ACCUEIL DE LOISIRS « (...)


Le Conseil de Février (Réunions conseil 2010)

Publié le : 27 février 2010
ORDRE DU JOUR1/ Accueils de loisirs primaire et maternel année 2010 Modalités d’organisation et de fonctionnement2/ Accueils de loisirs primaire et maternel année 2010 Création de poste d’encadrement3/ Séjour de vacances pour adolescent année 2010 Modalités d’organisation et (...)


Conseil du mois de Février (Réunions du conseil 2009)

Publié le : 30 janvier 2009
COMMUNE ALLENNES-LES-MARAIS ORDRE DU JOURMarchés publics1 – Restauration scolaire Ouverture de la consultation2 – Terrain de football en schiste Attribution du marchéPersonnel3 – Recensement de la population Création de poste et rémunération4 – Modification des (...)


Réunion du conseil municipal du 5 février 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 18 mars 2008
ORDRE DU JOUR ACCUEIL DE LOISIRS1 – Accueil de loisirs année 2008 primaires et maternelles2 – Accueil de loisirs année 2008 Création de postes d’encadrement3 – Accueil de loisirs juillet 2008 Création d’une régie de recettes temporairePERSONNEL4 – Taux de (...)


Conseil municipal de Mars (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 24 mars 2012
La réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le MARDI 27 MARS 2012 à partir de 19 h 00 en Mairie.ORDRE DU JOUR1/ Approbation du compte de gestion exercice 20112/ Vote du compte administratif exercice 20113/ Affectation du résultat4/ Présentation et vote du budget primitif exercice 20125/ (...)