Ville-Allennes-les-Marais
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Réunions conseil 2010


Articles de cette rubrique


Conseil de Janvier (Réunions conseil 2010)

Publié le : 27 février 2010
ORDRE DU JOUR1/ EXTENSION DE LA MAIRIE Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement2/ EXTENSION DE LA MAIRIE Demande de subvention au titre du Ministère de l’Intérieur3/ EXTENSION DE LA MAIRIE Ouverture d’une consultation4/ RESORPTION DES ZONES (...)


Le Conseil de Février (Réunions conseil 2010)

Publié le : 27 février 2010
ORDRE DU JOUR1/ Accueils de loisirs primaire et maternel année 2010 Modalités d’organisation et de fonctionnement2/ Accueils de loisirs primaire et maternel année 2010 Création de poste d’encadrement3/ Séjour de vacances pour adolescent année 2010 Modalités d’organisation et (...)


Le Conseil de Mars 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 27 février 2010
ORDRE DU JOUR1 – Résorption des zones d’ombre ADSL Plan de financement2 – Résorption des zones d’ombre ADSL Demande de subvention auprès du Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais3 – Résorption des zones d’ombre ADSL Demande de subvention dans le cadre du (...)


Le Conseil Avril 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 10 avril 2010
ORDRE DU JOUR1 – Modification du Plan Local d’Urbanisme -mise en conformité du PLU avec le Plan d’Intérêt Général -correction d’une erreur matérielle2 – Modification du Plan Local d’Urbanisme -suppression des réserves n°5, n°8, n°31 -modification de la zone (...)


Le Conseil de Mars 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 26 mars 2010
ORDRE DU JOUR1 – Vote et approbation du Budget Primitif exercice 20102 – Dégât au mobilier urbain rue du Vert Tilleul le 4 juillet 2009 Titre de recettes3 – Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes4 – Subvention exceptionnelle à l’Association « Talents et (...)


Le Conseil de Mai 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 30 avril 2010
ORDRE DU JOUR1 – Approbation du Compte de Gestion du Receveur – exercice 20092 – Vote du Compte Administratif – exercice 20093 – Affectation du résultat4 – Réhabilitation de l’église après sinistre Marché de Maîtrise d’œuvre (...)


Le Conseil de Juin 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 29 mai 2010
ORDRE DU JOUR1 – Vente de la parcelle de terrain B 1729 rue Jean Jaurès2 – Décision Budgétaire Modificative3 – Affiliation au Centre de Gestion du Nord4 – Règlement de la Garderie5 – Jurys criminels 20116 – Motion du Conseil Général7 – Questions (...)


Le Conseil de Septembre 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 2 septembre 2010
ORDRE DU JOUR et le COMPTE-RENDU Le compte-rendu du Conseil 1 -TRAVAUX D’EXTENSION DE LA MAIRIE Lot n°1 : Maçonnerie Recours de la Société CAZEAUX – Contentieux administratif2 -ADMISSION EN NON VALEUR Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités sur taxe d’urbanisme (...)


Le Conseil d’Octobre 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 2 octobre 2010
ORDRE DU JOUR 1 – Tarifs de location des salles municipales année 2011 2 – Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées pour le compte et à la demande des collectivités locales par les personnels relevant de l’enseignement public. 3 – Décision (...)


Le Conseil de Novembre 2010 (Réunions conseil 2010)

Publié le : 6 novembre 2010
ORDRE DU JOUR1 – Loyer des immeubles appartenant à la Commune Révision à compter du 1er janvier 20112 – Décision Budgétaire Modificative3 – Entrée dans l’inventaire des parcelles (espaces verts et voirie) du lotissement « LOGER HABITAT »4 – Subvention (...)