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Réunion de Conseil municipal en 2015


Articles de cette rubrique


Réunion du 1er Decembre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 1ER DECEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Séjour pour adolescents juillet 2016 Désignation du prestataire 2 – Séjour pour adolescents juillet 2016 Modalités d’organisation et de (...)


Réunion du 3 Novembre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 3 NOVEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Loyer des immeubles appartenant à la commune Révision au 1er janvier 2016 2 – Décision budgétaire modificative. 3 – Participation des (...)


Réunion du 6 Octobre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 6 OCTOBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Tarifs de location des salles municipales et du petit matériel à compter du 1er janvier 2016. 2 – Communauté de Communes de la Haute Deûle (...)


Réunion du 8 Septembre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 8 SEPTEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Suppression de la régie de recette « études surveillées ». 2 – Décision budgétaire modificative. 3 – Taxe sur la consommation finale (...)


Réunion de Mai 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 30 juin 2015 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 5 MAI 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.ORDRE DU JOUR1 – Approbation du compte de gestion exercice 20142 – Vote du compte administratif exercice 20143 – Affectation du résultat4 – Restauration scolaire (...)


Réunion de Mars 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 30 juin 2015 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 3 mars 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.ORDRE DU JOUR1 – Accueil de loisirs année 2015Création de postes2 – Tarif des prestations facultatives des accueils de loisirs année 20153 – Accueil de loisirs juillet (...)


Réunion de Juin 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 30 juin 2015 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le VENDREDI 26 JUIN 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.En raison d’une situation d’urgence, le délai de remise de la convocation a été abrégé, ainsi que l’autorise l’article 2121-11 du Code Général des (...)


Réunion de Avril 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 26 juin 2015 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 31 MARS 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.ORDRE DU JOUR1 – Vote du budget primitif exercice 20152 – Mise en conformité PMR Lot n°6 électricité – Etablissement BERCQ Avenant n° 3 et n°43 – Zone 2AU (...)


Réunion de Février 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 26 juin 2015 par Debrauwer Alain
Réunion du Conseil Municipal le VENDREDI 13 FEVRIER 2015 à 18 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.ORDRE DU JOUR1 – Accueil de loisirs année 2015 Primaire – Maternel – Pré adolescent2 – Remise en état d’une salle communale suite à une location Emission (...)


Réunion de Janvier 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 25 juin 2015 par Debrauwer Alain
Réunion du Conseil Municipal MARDI 13 JANVIER 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.ORDRE DU JOUR1 – Modification du Plan Local d’Urbanisme.2 – Ouverture de crédits.3 – Convention avec GRDF.4 – Mise à disposition d’un agent de la Communauté de (...)