Ville-Allennes-les-Marais
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Réunion du conseil municipal du 6 Février 2007

Publié le : 28 février 2007 Version imprimable de cet article Version imprimable

Les textes précisent qu’un conseil doit se tenir a mimina tous les trimestres.

Sur Allennes il a été décidé que celui-ci se réunirai en théorie chaque mois.

Cliquez ici pour consulter le compte rendu de cette réunion

Ordre du jour

1 - Dotation Globale d’Equipement 2007

2 - Conseil Général du Nord

3 - Budget 2007

4 - Mise en oeuvre de l’article 1529 du Code Général des Impôts

5 - Restauration Scolaire

6 - Centres de Loisirs Sans Hébergement Printemps - Eté 2007

7 - Taux de rémunération des heures supplémentaires des personnels relevant de l’enseignement
public

8 - Tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2007

9 - Création de postes « ADJOINTS ADMINISTRATIFS »

10 - POLICE MUNICIPALE

11 - Conservation des hypothèques

12 - Plan de sauvegarde communal

13 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

14 - Convention D.D.E. : « ATESAT » (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des
raison de Solidarité du Territoire)


Documents joints

16 février 2007
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