Ville-Allennes-les-Marais
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Réunion du conseil municipal du 6 novembre 2007

Publié le : 2 novembre 2007 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES :

1°) location de salle : tarifs à compter du 1er Janvier 2008

2°) Convention avec les restaurants du cœur

3°) Dissolution de la Caisse des Ecoles

4°) Révision des loyers des immeubles appartenant à la Commune à compter du 1er Janvier 2008

5°) Convention avec le GDON et l’USAN : période 2007-2009

GESTION DU PERSONNEL

6°) Modification d’horaire d’un agent intercommunal

7°) Modification d’horaire d’un agent communal

8°) Convention de mise à disposition d’un agent communal

MARCHE DE TRAVAUX

9°) Travaux intérieurs de l’église :
Lot 8 :vitraux – protection
Avenant au marché des établissements BROUARD

10°) Travaux à l’école primaire « le Petit Prince »
Résultat de la consultation

11°) Travaux à l’école « le Petit Prince »
Conseil Général du Nord – FDST
Demande de subvention complémentaire

RAPPORTS ORAUX

12°) SIVOM du Grand Sud de l’Arrondissement de Lille
Bilan d’activité exercice 2006

13°) Communauté de Communes de la HauteDeule
Bilan d’activité exercice2006

QUESTIONS DIVERSES


Compte rendu

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Compte rendu de la réunion.