Ville-Allennes-les-Marais
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Réunion du conseil municipal du 6 mai 2008

Publié le : 29 avril 2008 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1/ Approbation du Compte de Gestion du Comptable exercice 2007

2/ Vote du Compte Administratif exercice 2007

3/ Affectation du résultat

4/ Délibération budgétaire modificative (investissement)

5/ Point sur le budget

6/ Régime indemnitaire

7/ Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor année 2008

8/ Travaux à l’école primaire « Le Petit Prince »
-Avenant au marché de l’entreprise « TAC » S.A.

9/ Subvention exceptionnelle à l’Harmonie d’Allennes

10/ Reprise de concessions

11/ S.L.E. HABITAT : transfert de contrat de prêt et garantie d’emprunt
12/ Convention d’adhésion à la médecine du travail

13/ Route des Ansereuilles
Signature de la Convention de travaux avec le Conseil Général

14/ Route des Ansereuilles
Transfert à la Commune du RD 41

15/ Information au Conseil Municipal
a) F.E.A.L.
b) MISSION LOCALE

16/ Questions diverses

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Le compte-rendu