Ville-Allennes-les-Marais
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Réunion du Conseil du 6 novembre 2012

Publié le : 16 novembre 2012 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1 – Implantation d’une antenne de téléphonie mobile au terrain de football.

2 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la salle des sports – Engagement d’une procédure de consultation.

3 – Etablissement recevant du public
Mise en conformité « personnes à mobilité réduite »
Désignation d’un maître d’œuvre.

4 – Révision simplifiée du PLU.

5 – Convention de mise à disposition – Illuminations de Noël année 2012/2013

6 – Protection sociale des agents – Participation financière de la Commune.

7 – Révision des loyers des immeubles appartenant à la Commune à compter du 1er janvier 2013.

8 – Convention en fourrière et expertise des véhicules – Renouvellement.

9 – Convention « Restaurant du Cœur » année 2012/2013.

10 – Refonte de la carte intercommunale
Projet de fusion de l’USAN avec d’autres syndicats intercommunaux.
Avis de la Commune

11 – Règlement interne pour la location de salle.

12 – Questions diverses

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Le compte-rendu