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Réunion du 3 Novembre 2015

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain Version imprimable de cet article Version imprimable

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 3 NOVEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1 – Loyer des immeubles appartenant à la commune
Révision au 1er janvier 2016

2 – Décision budgétaire modificative.

3 – Participation des collectivités et de leurs établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents.
Participation prévoyance - Actualisation à compter du 1er janvier 2016.

4 – LEVEL 3 Communications
Permission de voirie.
Détermination de la redevance.

5 – USAN : Fourniture de matériel de piégeage.
Signature d’une convention tripartite.

6 – Restaurants du Cœur : Convention de mise à disposition de moyens (période du 1er novembre 2015 au 1er novembre 2016)

7 – Questions diverses :

- Structures intercommunales : rapport des délégués.

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Le compte-rendu

Debrauwer Alain

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