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Reunion de Mars 2016

Publié le : 27 septembre 2016 par Debrauwer Alain Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1 – Création d’un poste d’Attaché Territorial à compter du 1er mai 2016.

2 – Création d’un poste de Directeur Général des Services (Commune de 2 000 à 10 000 habitants).

3 – Indemnité des élus : loi n°2015 – 366 article 3 du 31 mars 2015.

4 – Travaux de couverture – désamiantage
Lot n°1 : Bâtiment à usage associatif 26 rue Franche.
Lot n°2 : 16 garages rue du Commandant Cousteau.
Désignation des entreprises

5 – LTO Habitat : Construction de 14 logements ; Garantie d’emprunts.

6 – Mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune
Convention

7 – Budget Primitif exercice 2016.

8 – Questions diverses

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Le compte-rendu

Debrauwer Alain

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