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Réunion de Février 2016

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain Version imprimable de cet article Version imprimable

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 2 FEVRIER 2016 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1 – Tableau des effectifs
Mise à jour au 1er janvier 2016

2 – Accueil de loisirs année 2016
Primaire – Maternel – Pré-adolescent
Tarification des repas, garderie, activités
Délibération modificative

3 – Accueil de loisirs année 2016
Primaire – Maternel – pré-adolescent
Fonctionnement organisation

4 – Accueil de loisirs année 2016
Création de postes d’encadrement

5 – Assurances
Renouvellement des contrats à compter du 1er janvier 2017

6 – Admission en non-valeur

7 – Centre de gestion
Adhésion au groupement de commande relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état-civil

8 – Bail Transtech rue Sonneville
Non renouvellement du Bail

9 – Rénovation des couvertures des bâtiments à usage associatif et des garages rue du Commandant Cousteau – Procédure de consultation

10 – Rénovation des couvertures des bâtiments à usage associatif
Demande de subvention

11 – Questions diverses

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Le compte-rendu

Debrauwer Alain

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