Ville-Allennes-les-Marais
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Les réunions de Conseil en 2012


Articles de cette rubrique


Conseil de Décembre (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 4 décembre 2012
ORDRE DU JOUR1 – Décision budgétaire modificative2 – Séjour pour adolescents juillet 2013 Consultation3 – Accueils de loisirs Création de postes4 – Salle des sports – Mission d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage Désignation du prestataire5 – (...)


Réunion du Conseil du 6 novembre 2012 (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 16 novembre 2012
ORDRE DU JOUR1 – Implantation d’une antenne de téléphonie mobile au terrain de football.2 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la salle des sports – Engagement d’une procédure de consultation.3 – Etablissement recevant du public (...)


Réunion du Conseil Municipal de Février 2012 (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 3 février 2012
ORDRE DU JOUR1/ Dénomination d’une nouvelle voirie2/ Résidence Francis DEBERGH - Chemin des Bonnier Rétrocession de voirie et espaces verts.3/ Lotissement « le Bail du Prince » Cession de parcelles B 3271, B 3275, B 2097 (pour partie)4/ Extension de la mairieMarché de maîtrise (...)


Conseil municipal de Mars (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 24 mars 2012
La réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le MARDI 27 MARS 2012 à partir de 19 h 00 en Mairie.ORDRE DU JOUR1/ Approbation du compte de gestion exercice 20112/ Vote du compte administratif exercice 20113/ Affectation du résultat4/ Présentation et vote du budget primitif exercice 20125/ (...)


Ordre du jour de la réunion du 5 Juin 2012 (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 31 mai 2012
ORDRE DU JOUR1 – Décision budgétaire modificative2 – Restauration scolaire Tarification des repas à compter du 9 juillet 20123 – Dégradation aux vestiaires des locaux sportifs Emission d’un titre de recette4 – Règlement du contentieux avec l’Agence (...)


Réunion de Conseil du 4 septembre 2012 (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 29 août 2012
ORDRE DU JOUR1. Site de la Distillerie, Salle Pierre PREVOSTMission de contrôle TechniqueHandicapSPSDésignation du prestataire2. Participation aux frais des famillesAnnée scolaire 2011-20123. Restauration scolaire Tarification à compter du 24 septembre 20124. GarderiePrix de journée à compter (...)


Réunion du Conseil du 4 Octobre 2012 (Les réunions de Conseil en 2012)

Publié le : 8 octobre 2012
ORDRE DU JOUR1 – Mise en conformité des établissements recevant du public Lancement de la consultation en vue de la désignation du maître d’œuvre 2 – Ancien site de la Distillerie, Salle Pierre PREVOST Mise en œuvre d’une consultation en vue de la réalisation (...)