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Les réunions de Conseil

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Conseil Municipal Juin 2017

7 juin 2017
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Conseil Municipal Mars 2017

24 mars 2017
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Articles de cette rubrique


Réunion de Novembre 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

Publié le : 29 octobre 2016 par Debrauwer Alain
ORDRE DU JOUR 1 – Participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents – PARTICIPATION PREVOYANCE Actualisation à compter du 1er décembre 2016 2 – Convention de mise à disposition de moyens (...)


Réunion d’Octobre 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

Publié le : 18 octobre 2016 par Debrauwer Alain, Ludo
ORDRE DU JOUR 1 – Demande de désaffiliation du SDIS au CDG 59 2 – Participation aux frais des familles année scolaire 2015/2016 3 – Tarif des locations des salles et du petit matériel à compter du 1er janvier 2017 4 – Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor au (...)


Reunion de Mars 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

Publié le : 27 septembre 2016 par Debrauwer Alain
ORDRE DU JOUR 1 – Création d’un poste d’Attaché Territorial à compter du 1er mai 2016. 2 – Création d’un poste de Directeur Général des Services (Commune de 2 000 à 10 000 habitants). 3 – Indemnité des élus : loi n°2015 – 366 article 3 du 31 mars (...)


Reunion de septembre 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

Publié le : 27 septembre 2016 par Debrauwer Alain
ORDRE DU JOUR 1 – Affiliation volontaire au Centre de Gestion du Nord du Syndicat Mixte du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Escaut. 2 – Délibération Modificative Inventaire. 3 – Décision Modificative (Mutations de Crédits). 4 – (...)


Reunion de Juin 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

Publié le : 27 septembre 2016 par Debrauwer Alain
ORDRE DU JOUR 1 - Approbation du Compte de Gestion exercice 2015 Le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, le compte de gestion du Receveur Municipal, Comptable du Trésor, pour l’année 2015. 2 – Vote du Compte Administratif exercice 2015 Le Conseil Municipal approuve, à (...)


Réunion de Février 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 2 FEVRIER 2016 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Tableau des effectifs Mise à jour au 1er janvier 2016 2 – Accueil de loisirs année 2016 Primaire – Maternel – Pré-adolescent (...)


Réunion du 1er Decembre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 1ER DECEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Séjour pour adolescents juillet 2016 Désignation du prestataire 2 – Séjour pour adolescents juillet 2016 Modalités d’organisation et de (...)


Réunion du 3 Novembre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 3 NOVEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Loyer des immeubles appartenant à la commune Révision au 1er janvier 2016 2 – Décision budgétaire modificative. 3 – Participation des (...)


Réunion du 6 Octobre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 6 OCTOBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Tarifs de location des salles municipales et du petit matériel à compter du 1er janvier 2016. 2 – Communauté de Communes de la Haute Deûle (...)


Réunion du 8 Septembre 2015 (Réunion de Conseil municipal en 2015)

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 8 SEPTEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie. ORDRE DU JOUR 1 – Suppression de la régie de recette « études surveillées ». 2 – Décision budgétaire modificative. 3 – Taxe sur la consommation finale (...)