Ville-Allennes-les-Marais
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Les réunion de Conseil en 2011


Articles de cette rubrique


Le Conseil du 4 Décembre 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 21 décembre 2011
ORDRE DU JOUR1 – Attribution de compensation – Reversement à la C.C.H.D. de l’attribution de compensation au titre de l’année 2011.2 – Décision budgétaire modificative3 – Entrée dans l’inventaire de la parcelle B 3275 d’une contenance de 203 m²4 (...)


Le Conseil de Février 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 29 janvier 2011
ORDRE DU JOUR1/ EXTENSION DE LA MAIRIE Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°12/ Transformation d’un poste d’Adjoint Administratif de 1ère classe en poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe3/ Taux de promotion4/ ACCUEIL DE LOISIRS « (...)


Le Conseil de Mars 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 1er mars 2011
ORDRE DU JOUR1/ SEJOUR POUR ADOLESCENTS JUILLET 2011 -Désignation de la société prestataire2/ Séjour de vacances pour adolescents juillet 2001 -Modalité d’organisation et de fonctionnement3/ Accueil de loisir, année 2011 -Primaire, maternel pré-adolescents -Modalité d’organisation (...)


Le Conseil de Mai 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 3 mai 2011
ORDRE DU JOUR1 – Annulation de la délibération du 1er février 2011 « Extension de la Mairie – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°1 »2 – Approbation du compte de gestion du comptable – exercice 20103 – Vote du compte administratif – (...)


06.Le Conseil de JUIN 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 10 juin 2011
ORDRE DU JOUR 1– CONSEIL MUNICIPAL Démission des fonctions d’adjoint au Maire 2 – CONSEIL MUNICIPAL Nomination de conseillers délégués 3 – Décision budgétaire modificative 4 – Dégradation causée à du mobilier urbain Titre de recette 5 – Extension de la Mairie (...)


Le Conseil de Juillet 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 22 juillet 2011
ORDRE DU JOUR1 – Séjour de vacances pour adolescents année 2011 Modalités d’organisation et de fonctionnement Modification de la délibération2 – Remplacement d’un délégué à la Communauté de Communes de la Haute Deûle3 – Création de l’Association « ALLENNES ON (...)


Le conseil de Septembre 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 9 septembre 2011
ORDRE DU JOUR1 – VENTE DE TERRAIN – Bas Bonnier 2 – GARDERIE : prix de journée à compter du 26 septembre 2011 3 – RESTAURATION SCOLAIRE : tarification des repas à compter du 26 septembre 2011 4 – Tarif des études surveillées (année scolaire 2011-2012) 5 – (...)


Le Conseil d’Octobre 2011 (Les réunion de Conseil en 2011)

Publié le : 3 octobre 2011
ORDRE DU JOUR1 – Refinancement du prêt pour la construction des 6 maisons rue de la Petite Catherine2 – Extension de la Mairie Lot n° 2 : VRD – Assainissement – Société STPI Avenant n° 13 – Extension de la Mairie Aménagement de l’espace accueil et (...)