Ville-Allennes-les-Marais
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Les Conseils Municipaux de 2007


Articles de cette rubrique


Réunion du conseil municipal du 6 Février 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 28 février 2007
Les textes précisent qu’un conseil doit se tenir a mimina tous les trimestres. Sur Allennes il a été décidé que celui-ci se réunirai en théorie chaque mois. Cliquez ici pour consulter le compte rendu de cette réunion Ordre du jour 1 - Dotation Globale d’Equipement 2007 2 (...)


Réunion du conseil municipal du 6 mars 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 28 février 2007
Le Conseil municipal prévu le 6 mars 2007 est supprimé


Réunion du conseil municipal du 3 avril 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 28 mars 2007
Le Conseil Municipal se réunira à partir de 19h en mairie ORDRE DU JOUR 1 – Mise en compatibilité du PLU avec la Déclaration d’Utilité Publique de Protection des Champs Captants du Sud de Lille 2 – Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées pour le compte et (...)


Réunion du Conseil municipal du 3 mai 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 26 avril 2007
Cliquez ici pour consulter le compte rendu de cette réunion ORDRE DU JOUR 1 - Ecole primaire "le petit prince" Travaux et lancement d’une consultation. 2 - Assurances Renouvellement des contrats à compter du 1er janvier 2008 3 - Baux ruraux Renouvellement des baux ruraux à (...)


Réunion du conseil municipal du 5 juin 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 30 mai 2007
ORDRE DU JOUR 1- Approbation du compte de gestion du Receveur – exercice 2006 2- Vote du compte administratif – exercice 2006 3- Affectation du résultat 4- Centre de loisirs sans hébergement – année 2007 Barème de la Caisse d’Allocation Familiale – (...)


Réunion du Conseil municipal du 3 juillet 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 27 juin 2007
ORDRE DU JOUR 1 – Subvention exceptionnelle au profit de l’A.S.E.A. 2 – Taux de promotion applicable au personnel de la Collectivité d’Allennes-les-Marais 3 – SYMIDEME : rapport sur la qualité des services « exercice 2006 » 4 – SIRIOM : rapport sur la (...)


Réunion du Conseil Municipal de Septembre 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 30 août 2007
ORDRE DU JOURURBANISME1/ Débat sur l’application du Plan Local d’Urbanisme au regard de la satisfaction des besoins en logements.2/ Convention avec la D.D.E. pour la gestion de l’occupation des sols3/ Autorisations et actes instruits par la CommuneENVIRONNEMENT4/ Protection (...)


Réunion du Conseil Municipal d’octobre 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 12 octobre 2007
ORDRE DU JOUR AFFAIRES AGRICOLES 1/ Cessation d’activité de Monsieur HERMANT Eugène, agriculteur, à compter du 30 septembre 2007. 2/ Cession de parcelle : cession de la parcelle A 1098 de Monsieur HERMANT Eugène au profit de Monsieur MORTELECQUE à compter du 1er octobre 2007.FINANCES (...)


Réunion du conseil municipal du 6 novembre 2007 (Les Conseils Municipaux de 2007)

Publié le : 2 novembre 2007
ORDRE DU JOUR AFFAIRES GENERALES : 1°) location de salle : tarifs à compter du 1er Janvier 2008 2°) Convention avec les restaurants du cœur 3°) Dissolution de la Caisse des Ecoles 4°) Révision des loyers des immeubles appartenant à la Commune à compter du 1er Janvier 2008 5°) (...)