Ville-Allennes-les-Marais
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Conseil du mois de Novembre

Publié le : 30 octobre 2009 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE

Désignation des entreprises pour les travaux de démolition
-  Lot n°1 démolition
-  Lot n°2 échafaudage

2/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE

Mise en œuvre d’une consultation pour les travaux de mise hors d’eau :

(charpente – couverture)

3/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE

Consultation pour les travaux de réhabilitation tout corps d’état

Désignation du bureau de contrôle technique et S.P.S.

5/ ADSL : RESORPTION DES ZONES D’OMBRE

Restitution de la phase étude de I.SOLUTIO

6/ ADSL : RESORPTION DES ZONES D’OMBRE

Constat d’insuffisance d’initiative privée et création d’un service public local de communication électronique.

7/ ADSL : RESORPTION DES ZONES D’OMBRE

Consultation pour la passation du marché de travaux nécessaires à la mise en place d’une infrastructure visant à la résorption des zones d’ombre.

8/ VENTE DE TERRAIN

Parcelle B 1729, Contenance 708 m² rue Jean Jaurès

9/ LOYER DES IMMEUBLES APPARTENANT A LA COMMUNE

Révision au 1er janvier 2010

10/ SALLES MUNICIPALES

Révision des tarifs de location à compter du 1er janvier 2010

11 / RESTO DU COEUR

Convention de mise à disposition – campagne 2009/2010

12 / MEDECINE PROFESSIONNELLE

Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion

13 / CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

Illumination de Noël

14 / INFORMATION

La date du Conseil Municipal est fixé au 17 décembre 2009.

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Le compte-rendu