Ville-Allennes-les-Marais
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Conseil de Décembre

Publié le : 4 décembre 2012 Version imprimable de cet article Version imprimable


ORDRE DU JOUR

1 – Décision budgétaire modificative

2 – Séjour pour adolescents juillet 2013
Consultation

3 – Accueils de loisirs
Création de postes

4 – Salle des sports – Mission d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage
Désignation du prestataire

5 – Occupation privée du domaine public
Droits d’occupation

6 – Communauté de Communes de la Haute Deûle
Modification des statuts

7 – Subvention exceptionnelle à l’Association « Les Pecqueux d’bordures »

8 – Création de 2 postes d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe
Nomination par avancement de grade

9 – Taux de promotion
Nomination aux 2 postes d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe

10 – Création d’un poste d’agent de maîtrise
Nomination à la promotion interne

11 – Taux de promotion
Nomination au poste d’agent de maîtrise

12 – Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe
Nomination par avance de grade

13 – Taux de promotion
Nomination au poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe

14 – Questions diverses

-Structures intercommunales : rapport des délégués
-Chantier du Site de l’ancienne Distillerie : point sur l’avancement de l’opération

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Le compte-rendu